mairie de hauteluce
Hauteluce
les saisies savoie france
Val joly les contamines montjoie

Mentions légales

Crédit photos:
Pierre Exandier
Duodecim
Marie Deroo
Joël Estrade Segonzac
Pascal Meunier
Lansard / FOC
Jacques / FOC
Pierre Marie Gioria
OT Les Saisies

Les tarifs sont donnés à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas représenter des éléments contractuels.

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.



Conformément à la Loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (article 36), le titulaire du droit d'accès peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer ce droit, merci de cliquer ici



 


© Mairie d'Hauteluce - 154 Rue de la Voûte - 73 620 Hauteluce
Tel : + 33 (0)4 79 38 80 31 - Fax : + 33 (0)4 79 38 83 50 - contact@mairie-hauteluce.fr
Horaires d'ouverture au public du lundi au vendredi de 9h à 12h et lundi, mardi et jeudi de 14h à 17h30
  Mentions légales - Crédits photos - Réalisé par« Ingénie a réalisé et héberge ce site Internet