Vie municipale

Permanence du maire :
Mme le Maire vous accueille sur rendez-vous à prendre en mairie.

Madame le Maire :
Mireille Gioria

Editorial

Que vous soyez visiteurs ou administrés, bienvenue sur le
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Vous y trouverez en temps réel toutes les informations utiles concernant la vie municipale.
Vos suggestions seront les
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outil qui est aussi le vôtre.

Le Maire,
Mireille GIORIA

Téléchargement :

lettre information de la mairie Hauteluce Yo sa te que

Yo sa te qué

25/03/2009
816 ko

25/06/2010
1500 ko

PLURIEL

mai 2013 (16,4 Mo)

mai 2015 (11 Mo)

Les élus :

Maire	Mme	Mireille	GIORIA
1er adjoint	Mr	Xavier	DESMARETS
2ème adjoint	Mr	Léon	GROSSET-JANIN
3ème adjoint	Mr	Jean-Paul	BRAISAZ
4ème adjoint Conseiller Municipal	Mme Mr	Evelyne Jérôme	PROVINSIAL BEJUIS

Conseiller Municipal	Mr	Frédéric	BOULANGER
Conseiller Municipal	Mr	Bernard	BRAGHINI
Conseiller Municipal	Mr	Guy	BRAISAZ
Conseiller Municipal	Mme	Victoire	BRAISAZ
Conseiller Municipal	Mr	Jean-Luc	COMBAZ
Conseiller Municipal	Mr	Bertrand	JOGUET-RECORDON
Conseiller Municipal	Mr	Léopold	PICHOL-THIEVEND
Conseiller Municipal	Mme	Josiane	TERCINET DUC

Téléchargement
des dossiers
et archives
Format PDF

P.L.U. Plan local d'urbanisme

Règlement 1014 Ko
Délibération prescrivant la Révision PLU 197 Ko
Révision PLU - PADD 1.68 Mo
Révision allégée n° 1 50 ko

Publications

Appels d'offres - Marchés

Enquêtes publiques

Prélèvement automatique Trésor Public
Formulaire de demande Ko
Information loueurs de meublés de tourisme
Information déclaration obligatoire
Formulaire de déclaration CERFA
Taxes de séjours : délibération du 31 mars 2016
Taxes de séjours : délibération applicable à partir du 1er janvier 2019
Arrêtés municipaux et préfectoraux
Interdiction ecobuage

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ARLYSERE
Rapports d'activités EAU-ASSAINNISSEMENT-DECHETS
http://www.arlysere.fr/la-communaute-dagglomeration-arlysere/documents-officiels/rapports-dactivite/
Comptes-rendus des
derniers conseils municipaux :

30/11/2018
19/10/2018
20/09/2018
09/08/2018
28/06/2018
31/05/2018
12/04/2018
27/02/2018
17/01/2018
06/12/2017
07/11/2017
20/09/2017
01/08/2017
30/06/2017
22/05/2017
10/04/2017
22/02/2017

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© Mairie d'Hauteluce - 154 Rue de la Voûte - 73 620 Hauteluce
Tel : + 33 (0)4 79 38 80 31 - Fax : + 33 (0)4 79 38 83 50 - contact@mairie-hauteluce.fr
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