Vie municipale

Permanence du maire :
Mme le Maire vous accueille sur rendez-vous à prendre en mairie.

Madame le Maire :
Mireille Gioria

Editorial

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outil qui est aussi le vôtre.

Le Maire,
Mireille GIORIA

Téléchargement :

lettre information de la mairie Hauteluce Yo sa te que

Yo sa te qué

25/03/2009
816 ko

25/06/2010
1500 ko

PLURIEL

mai 2013 (16,4 Mo)

mai 2015 (11 Mo)

Les élus :

Maire	Mme	Mireille	GIORIA
1er adjoint	Mr	Xavier	DESMARETS
2ème adjoint	Mr	Léon	GROSSET-JANIN
3ème adjoint	Mr	Jean-Paul	BRAISAZ
4ème adjoint Conseiller Municipal	Mme Mr	Evelyne Jérôme	PROVINSIAL BEJUIS

Conseiller Municipal	Mr	Frédéric	BOULANGER
Conseiller Municipal	Mr	Bernard	BRAGHINI
Conseiller Municipal	Mr	Guy	BRAISAZ
Conseiller Municipal	Mme	Victoire	BRAISAZ
Conseiller Municipal	Mr	Jean-Luc	COMBAZ
Conseiller Municipal	Mr	Bertrand	JOGUET-RECORDON
Conseiller Municipal	Mr	Léopold	PICHOL-THIEVEND
Conseiller Municipal	Mme	Josiane	TERCINET DUC

Téléchargement
des dossiers
et archives
Format PDF

P.L.U. Plan local d'urbanisme

Règlement 1014 Ko
Délibération prescrivant la Révision PLU 197 Ko
Révision PLU - PADD 1.68 Mo
Révision allégée n° 1 50 ko
Arrêté prescrivant l'enquête publique pour la révision allégée n° 1 du PLU
Publications
Arrêté Préfectoral portant fusion de la communauté de commune de
la région d'Albertville, de la communauté de communes du Beaufortain,
de la communauté de communes de la Haute-Combe-de-Savoie,
et de la communauté de communes COM'ARLY
Appels d'offres - Marchés

Enquêtes publiques
Enquête publique Chemin des Saisies
Rapport Commissaire enquêteur
Conclusions et avis
Enquête publique Zone d'échange
Rapport Commissaire enquêteur
Conclusions et avis
Enquête publique TSD Bisanne
Avis d'enquête
Prélèvement automatique Trésor Public
Formulaire de demande Ko
Information loueurs de meublés de tourisme
Information déclaration obligatoire
Formulaire de déclaration CERFA
Taxes de séjours : délibération du 31 mars 2016
Arrêtés municipaux et préfectoraux
Interdiction ecobuage
Critérium du Dauphiné
Offres d'emploi

Comptes-rendus des
derniers conseils municipaux :

22/05/2017
10/04/2017
22/02/2017
26/01/2017 3.9 Mo
15/12/2016 2.1 Mo
22/11/2016 120 ko
18/10/2016 120 ko
14/09/2016 180 ko
25/07/2016 160 ko
30/06/2016 160 ko
26/05/2016 153 ko
28/04/2016 156 ko
31/03/2016 148 ko
01/03/2016 115 ko

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© Mairie d'Hauteluce - 154 Rue de la Voûte - 73 620 Hauteluce
Tel : + 33 (0)4 79 38 80 31 - Fax : + 33 (0)4 79 38 83 50 - contact@mairie-hauteluce.fr
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